Permis de construire
N° PC 0092312400003
Ville de Le Port · 09320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
COURTIGNOU LE PORT 09320
Date d'autorisation
17/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 2353 · G 2354 · G 2358
Superficie du terrain
9128 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation17/01/2025

👤Demandeur

Code postal31500
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLe Port (09231)
Code postal09320
AdresseCOURTIGNOU LE PORT 09320
ParcellesG 2353 · G 2354 · G 2358
Superficie terrain9128 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant8 m²
Surface habitable issue de transfo58 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.