Permis de construire
N° PC 03020117A0004
Ville de Ponteils-et-Brésis · 30450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES ESPARRANS PONTEILS-ET-BRESIS 30450
Date d'autorisation
14/06/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1496
Superficie du terrain
3727 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
45 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation14/06/2018
Ouverture du chantier05/01/2020

👤Demandeur

Code postal42800
LocalitéSAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommunePonteils-et-Brésis (30201)
Code postal30450
AdresseLES ESPARRANS PONTEILS-ET-BRESIS 30450
ParcellesA 1496
Superficie terrain3727 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée45 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.