Permis de construire n° PC 0254622500032 à Pontarlier

Permis de construire

N° PC 0254622500032

Ville de Pontarlier · 25300

Bénéficiaire

SCCV LES JARDINS D'OXALIS

Adresse du terrain

RUE DES GRANGES PONTARLIER 25300

Date d'autorisation

28/08/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 191 · AT 302

Superficie du terrain

6634 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2720 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/08/2025

Ouverture du chantier15/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCCV LES JARDINS D'OXALIS

SIRET99462979800012

SIREN994629798

Code postal25300

LocalitéHOUTAUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePontarlier (25462)

Code postal25300

AdresseRUE DES GRANGES PONTARLIER 25300

ParcellesAT 191 · AT 302

Superficie terrain6634 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)40

dont collectifs40

Logements démolis1

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces12

Logements 3 pièces15

Logements 4 pièces10

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant35 m²

Surface habitable créée2720 m²

Surface habitable démolie35 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.