Permis de construire
N° PC 02546224P0046
Ville de Pontarlier · 25300
Bénéficiaire
PROMOTION PELLEGRINI
Adresse du terrain
RUE DE LA PLAINE DE CHAMPA PONTARLIER 25300
Date d'autorisation
07/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 3 · ZA 4
Superficie du terrain
4230 m²
Logements créés
39
Surface habitable créée
2652 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation07/04/2025

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI
SIRET45211069500015
SIREN452110695
Code postal25160
LocalitéOYE ET PALLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePontarlier (25462)
Code postal25300
AdresseRUE DE LA PLAINE DE CHAMPA PONTARLIER 25300
ParcellesZA 3 · ZA 4
Superficie terrain4230 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)39
dont collectifs39
Logements 2 pièces21
Logements 3 pièces15
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée2652 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.