Permis de construire n° PC 02546216P0009 à Pontarlier

Permis de construire

N° PC 02546216P0009

Ville de Pontarlier · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE ERNEST DENISET PONTARLIER 25300

Date d'autorisation

02/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BO 446 · BO 451P

Superficie du terrain

1282 m²

Logements créés

Surface habitable créée

183 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation02/03/2016

Ouverture du chantier10/03/2016

Achèvement des travaux02/11/2016

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePontarlier (25462)

Code postal25300

Adresse16 RUE ERNEST DENISET PONTARLIER 25300

ParcellesBO 446 · BO 451P

Superficie terrain1282 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée183 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.