Permis de construire n° PC 02546213P0026 à Pontarlier

Permis de construire

N° PC 02546213P0026

Ville de Pontarlier · 25300

Bénéficiaire

SCI PREVALET VJF

Adresse du terrain

RUE DES EPINETTES PONTARLIER 25300

Date d'autorisation

17/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 349 · AV 356 · AV 363

Superficie du terrain

4856 m²

Logements créés

Surface habitable créée

4341 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation17/12/2013

Ouverture du chantier01/01/2014

Achèvement des travaux01/06/2014

👤Demandeur

DénominationSCI PREVALET VJF

SIRET39462966100023

SIREN394629661

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePontarlier (25462)

Code postal25300

AdresseRUE DES EPINETTES PONTARLIER 25300

ParcellesAV 349 · AV 356 · AV 363

Superficie terrain4856 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)52

dont collectifs52

Logements 2 pièces12

Logements 3 pièces18

Logements 4 pièces20

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée4341 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.