Déclaration préalable de travaux n° DP 0383172310067 à Le Pont-de-Claix

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0383172310067

Ville de Le Pont-de-Claix · 38800

Bénéficiaire

ASSOCIATION CEMEA RHONE ALPES

Adresse du terrain

3 COURS SAINT - ANDRE LE PONT-DE-CLAIX 38800

Date d'autorisation

18/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 459 · AH 458 · AH 459

Superficie du terrain

1434 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Le Pont-de-Claix Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation18/12/2023

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION CEMEA RHONE ALPES

SIRET40416999700081

SIREN404169997

Code postal38800

LocalitéLE PONT-DE-CLAIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Pont-de-Claix (38317)

Code postal38800

Adresse3 COURS SAINT - ANDRE LE PONT-DE-CLAIX 38800

ParcellesAH 459 · AH 458 · AH 459

Superficie terrain1434 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.