1. Accueil
  2. Cadastre Le Pont-de-Beauvoisin
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07320422N0038
Permis de construire
N° PC 07320422N0038
Ville de Le Pont-de-Beauvoisin · 73330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1095 ROUTE DU ROULET 9 LOTISSEMENT OXALIS LE PONT DE BEAUVOISIN (SAVOIE) 73330
Date d'autorisation
16/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2150
Superficie du terrain
700 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²
← Toutes les autorisations à Le Pont-de-Beauvoisin Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation16/02/2023
Ouverture du chantier04/07/2023
Achèvement des travaux01/04/2024

👤Demandeur

Code postal73520
LocalitéSAINT BERON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneLe Pont-de-Beauvoisin (73204)
Code postal73330
Adresse1095 ROUTE DU ROULET 9 LOTISSEMENT OXALIS LE PONT DE BEAUVOISIN (SAVOIE) 73330
ParcellesA 2150
Superficie terrain700 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.