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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0383152500042
Ville de Le Pont-de-Beauvoisin · 38480
Bénéficiaire
BW
Adresse du terrain
2 RUE DES ECOLES LE PONT-DE-BEAUVOISIN (38) 38480
Date d'autorisation
10/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 114 · A 522
Superficie du terrain
396 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/07/2025

👤Demandeur

DénominationBW
SIRET95352176200013
SIREN953521762
Code postal73420
LocalitéDRUMETTAZ-CLARAFOND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Pont-de-Beauvoisin (38315)
Code postal38480
Adresse2 RUE DES ECOLES LE PONT-DE-BEAUVOISIN (38) 38480
ParcellesAE 114 · A 522
Superficie terrain396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo343 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.