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Permis de construire
N° PC 0383152300019
Ville de Le Pont-de-Beauvoisin · 38480
Bénéficiaire
SCI NPI
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA REBATIERE "" REBATIERE "" LE PONT-DE-BEAUVOISIN (38) 38480
Date d'autorisation
22/08/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 863
Superficie du terrain
960 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
353 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt15/01/2024
Date d'autorisation22/08/2023
Ouverture du chantier15/01/2024

👤Demandeur

DénominationSCI NPI
SIRET88506384200011
SIREN885063842
Code postal38510
LocalitéPASSINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Pont-de-Beauvoisin (38315)
Code postal38480
AdresseCHEMIN DE LA REBATIERE "" REBATIERE "" LE PONT-DE-BEAUVOISIN (38) 38480
ParcellesC 863
Superficie terrain960 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée353 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.