Permis de construire n° PC 0691551500007 à Pomeys

Permis de construire

N° PC 0691551500007

Ville de Pomeys · 69590

Bénéficiaire

GAEC DU PETIT SIMIENS

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA GRANGE DES PA LE PETIT SIMIENS POMEYS 69590

Date d'autorisation

17/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 332

Superficie du terrain

5377 m²

Surface locaux créée

98 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation17/12/2015

Ouverture du chantier30/12/2015

Achèvement des travaux20/01/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DU PETIT SIMIENS

SIRET33252191300019

SIREN332521913

Code postal69590

LocalitéPOMEYS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePomeys (69155)

Code postal69590

AdresseCHEMIN DE LA GRANGE DES PA LE PETIT SIMIENS POMEYS 69590

ParcellesB 332

Superficie terrain5377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1605 m²

Surface locaux créée98 m²

Surface agricole avant1605 m²

Surface agricole créée98 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.