Déclaration préalable de travaux
N° DP 0691552000013
Ville de Pomeys · 69590
Bénéficiaire
LE DRIVET
Adresse du terrain
88 CHEMIN DU DRIVET LE DRIVET POMEYS 69590
Date d'autorisation
17/08/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 638
Superficie du terrain
1244 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation17/08/2020

👤Demandeur

DénominationLE DRIVET
SIRET85371411100012
SIREN853714111
Code postal69590
LocalitéCOISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommunePomeys (69155)
Code postal69590
Adresse88 CHEMIN DU DRIVET LE DRIVET POMEYS 69590
ParcellesA 638
Superficie terrain1244 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant225 m²
Surface habitable issue de transfo199 m²
Surface habitable démolie26 m²
Surface habitable transformée199 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.