Permis de construire n° PC 0691552400016 à Pomeys

Permis de construire

N° PC 0691552400016

Ville de Pomeys · 69590

Bénéficiaire

SNC CHARLES

Adresse du terrain

190 ROUTE DU PERITORD POMEYS 69590

Date d'autorisation

10/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1088

Superficie du terrain

1110 m²

Logements créés

Surface habitable créée

474 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation10/06/2025

👤Demandeur

DénominationSNC CHARLES

SIRET90449805200011

SIREN904498052

Code postal69610

LocalitéMONTROMANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePomeys (69155)

Code postal69590

Adresse190 ROUTE DU PERITORD POMEYS 69590

ParcellesC 1088

Superficie terrain1110 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces4

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée474 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.