Permis de construire
N° PC 0691552400002
Ville de Pomeys · 69590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 7 ""LE CLOS SAINT CHARL POMEYS 69590
Date d'autorisation
15/03/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1052 · C 1053
Superficie du terrain
718 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation15/03/2024
Ouverture du chantier22/05/2024
Achèvement des travaux20/12/2024

👤Demandeur

Code postal69280
LocalitéMARCY L'ETOILE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommunePomeys (69155)
Code postal69590
AdresseLOT 7 ""LE CLOS SAINT CHARL POMEYS 69590
ParcellesC 1052 · C 1053
Superficie terrain718 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.