Permis de construire n° PC 0691552300005 à Pomeys

Permis de construire

N° PC 0691552300005

Ville de Pomeys · 69590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BOURG - LOTISSEMENT ""LE POMEYS 69590

Date d'autorisation

27/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 881

Superficie du terrain

718 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/04/2023

👤Demandeur

Code postal69280

LocalitéMARCY-L'ETOILE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePomeys (69155)

Code postal69590

AdresseLE BOURG - LOTISSEMENT ""LE POMEYS 69590

ParcellesC 881

Superficie terrain718 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.