Déclaration préalable de travaux n° DP 0394342500075 à Poligny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0394342500075

Ville de Poligny · 39800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DU VIEIL HOPITAL POLIGNY 39800

Date d'autorisation

04/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 1090

Superficie du terrain

365 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation04/11/2025

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéPOLIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommunePoligny (39434)

Code postal39800

Adresse2 RUE DU VIEIL HOPITAL POLIGNY 39800

ParcellesAP 1090

Superficie terrain365 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant70 m²

Surface habitable issue de transfo70 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.