Déclaration préalable de travaux
N° DP 07421315X0010
Ville de Poisy · 74330
Bénéficiaire
ASSOCIATION RURALE PRIVEE LES ROSELIERES
Adresse du terrain
859 RTE DE L ECOLE D AGRIC POISY 74330
Date d'autorisation
01/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 157
Superficie du terrain
87336 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation01/04/2015

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION RURALE PRIVEE LES ROSELIERES
SIRET77662414000021
SIREN776624140
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommunePoisy (74213)
Code postal74330
Adresse859 RTE DE L ECOLE D AGRIC POISY 74330
ParcellesAE 157
Superficie terrain87336 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1545 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface publique avant1545 m²
Surface publique créée15 m²
Type de service publicEnseignement et recherche
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.