Permis de construire
N° PC 02546022N0003
Ville de Pointvillers · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 CHEMIN DE LA BOCHAILLE POINTVILLERS LE VAL 25440
Date d'autorisation
06/01/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1018 · A 1019 · A 1031
Superficie du terrain
4238 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
250 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation06/01/2023
Ouverture du chantier09/06/2023

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéLE VAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePointvillers (25460)
Code postal25440
Adresse12 CHEMIN DE LA BOCHAILLE POINTVILLERS LE VAL 25440
ParcellesA 1018 · A 1019 · A 1031
Superficie terrain4238 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant197 m²
Surface habitable créée250 m²
Surface habitable démolie125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.