Permis de construire n° PC 02546022N0003 à Pointvillers

Permis de construire

N° PC 02546022N0003

Ville de Pointvillers · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 CHEMIN DE LA BOCHAILLE POINTVILLERS LE VAL 25440

Date d'autorisation

06/01/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1018 · A 1019 · A 1031

Superficie du terrain

4238 m²

Logements créés

Surface habitable créée

250 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation06/01/2023

Ouverture du chantier09/06/2023

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéLE VAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePointvillers (25460)

Code postal25440

Adresse12 CHEMIN DE LA BOCHAILLE POINTVILLERS LE VAL 25440

ParcellesA 1018 · A 1019 · A 1031

Superficie terrain4238 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant197 m²

Surface habitable créée250 m²

Surface habitable démolie125 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.