Permis de construire n° PC 02148616D0007 à Pluvault

Permis de construire

N° PC 02148616D0007

Ville de Pluvault · 21110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LA CROIX BLANC PLUVAULT 21110

Date d'autorisation

07/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 305

Superficie du terrain

392 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation07/07/2016

Ouverture du chantier20/10/2016

Achèvement des travaux12/04/2017

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéLABERGEMENT FOIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommunePluvault (21486)

Code postal21110

AdresseLOTISSEMENT LA CROIX BLANC PLUVAULT 21110

ParcellesZD 305

Superficie terrain392 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée76 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.