Permis de construire
N° PC 03942619J0002
Ville de Plasne · 39800
Bénéficiaire
EARL MONNERET
Adresse du terrain
1 HAMEAU DE BOUGELIER PLASNE 39800
Date d'autorisation
09/10/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 15
Superficie du terrain
9690 m²
Surface locaux créée
182 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation09/10/2019
Ouverture du chantier10/10/2019
Achèvement des travaux18/06/2022

👤Demandeur

DénominationEARL MONNERET
SIRET38067273300017
SIREN380672733
Code postal39800
LocalitéPLASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePlasne (39426)
Code postal39800
Adresse1 HAMEAU DE BOUGELIER PLASNE 39800
ParcellesAE 15
Superficie terrain9690 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée182 m²
Surface agricole créée182 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.