Permis de construire
N° PC 03942617J0002
Ville de Plasne · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP DU TILLEUL PLASNE 39800
Date d'autorisation
26/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 26 · AH 91 · AH 27
Superficie du terrain
5470 m²
Surface locaux créée
216 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation26/07/2017
Ouverture du chantier11/10/2017
Achèvement des travaux20/12/2019

👤Demandeur

Code postal39800
LocalitéPLASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePlasne (39426)
Code postal39800
AdresseCHAMP DU TILLEUL PLASNE 39800
ParcellesAH 26 · AH 91 · AH 27
Superficie terrain5470 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1106 m²
Surface locaux créée216 m²
Surface agricole avant1106 m²
Surface agricole créée216 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.