Permis de construire n° PC 03019714A0003 à Plans

Permis de construire

N° PC 03019714A0003

Ville de Plans · 30340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE GRAND RABOUTIE LES PLANS 30340

Date d'autorisation

24/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 332 · A 331

Superficie du terrain

2280 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation24/04/2014

👤Demandeur

Code postal30340

LocalitéLES PLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommunePlans (30197)

Code postal30340

AdresseLE GRAND RABOUTIE LES PLANS 30340

ParcellesA 332 · A 331

Superficie terrain2280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant113 m²

Surface habitable issue de transfo113 m²

Surface habitable transformée113 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.