Permis de démolir
N° PD 03019714A0001
Ville de Plans · 30340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS D AMOUROUX LES PLANS 30340
Date d'autorisation
13/03/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 435 · A 396 · A 395
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation13/03/2014

👤Demandeur

Code postal30340
LocalitéLES PLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommunePlans (30197)
Code postal30340
AdresseMAS D AMOUROUX LES PLANS 30340
ParcellesA 435 · A 396 · A 395
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.