Permis de construire
N° PC 04622115F0012
Ville de Planioles · 46100
Bénéficiaire
SCI GABRIEL
Adresse du terrain
BELCASTEL PLANIOLES 46100
Date d'autorisation
01/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1206 · B 1454
Superficie du terrain
3281 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation01/06/2015
Ouverture du chantier21/09/2015

👤Demandeur

DénominationSCI GABRIEL
SIRET43223700600015
SIREN432237006
Code postal46100
LocalitéCAPDENAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommunePlanioles (46221)
Code postal46100
AdresseBELCASTEL PLANIOLES 46100
ParcellesB 1206 · B 1454
Superficie terrain3281 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée86 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.