Permis de construire
N° PC 04622112F0039
Ville de Planioles · 46100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MALMONT PLANIOLES 46100
Date d'autorisation
04/02/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 765
Superficie du terrain
694 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation04/02/2013
Ouverture du chantier01/06/2013

👤Demandeur

Code postal82600
LocalitéSAINT-SARDOS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommunePlanioles (46221)
Code postal46100
AdresseMALMONT PLANIOLES 46100
ParcellesA 765
Superficie terrain694 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.