Permis de construire n° PC 02545915P0003 à La Planée

Permis de construire

N° PC 02545915P0003

Ville de La Planée · 25160

Bénéficiaire

SCI DU TILLEUL

Adresse du terrain

RUE DU TILLEUL LA PLANEE 25160

Date d'autorisation

20/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 128 · ZH 16

Superficie du terrain

1770 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/07/2015

Ouverture du chantier11/10/2015

👤Demandeur

DénominationSCI DU TILLEUL

SIRET80474642800015

SIREN804746428

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Planée (25459)

Code postal25160

AdresseRUE DU TILLEUL LA PLANEE 25160

ParcellesZH 128 · ZH 16

Superficie terrain1770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant171 m²

Surface habitable créée81 m²

Surface habitable issue de transfo180 m²

Surface habitable transformée18 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.