Permis de construire
N° PC 03942519J0001
Ville de Planches-près-Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DE LA BAUME LES PLANCHES-PRES-ARBOIS 39600
Date d'autorisation
18/10/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 124 · AA 123
Superficie du terrain
2482 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation18/10/2019
Ouverture du chantier03/08/2020

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéLES PLANCHES-PRES-ARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePlanches-près-Arbois (39425)
Code postal39600
Adresse9 RUE DE LA BAUME LES PLANCHES-PRES-ARBOIS 39600
ParcellesAA 124 · AA 123
Superficie terrain2482 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée126 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.