Permis d'aménager
N° PA 08309413J0003
Ville de Le Plan-de-la-Tour · 83120
Bénéficiaire
ARNAUD DELEVAL
Adresse du terrain
LE PRECONIL LE PLAN-DE-LA-TOUR 83120
Date d'autorisation
09/09/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D1 1501 · D1 1500 · D1 379
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation09/09/2013

👤Demandeur

DénominationARNAUD DELEVAL
SIRET40926004900013
SIREN409260049
Code postal83120
LocalitéSAINTE-MAXIME
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneLe Plan-de-la-Tour (83094)
Code postal83120
AdresseLE PRECONIL LE PLAN-DE-LA-TOUR 83120
ParcellesD1 1501 · D1 1500 · D1 379
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.