Permis d'aménager n° PA 08309413J0005 à Le Plan-de-la-Tour

Permis d'aménager

N° PA 08309413J0005

Ville de Le Plan-de-la-Tour · 83120

Bénéficiaire

C.I.I

Adresse du terrain

LE PRECONIL LE PLAN-DE-LA-TOUR 83120

Date d'autorisation

12/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D1 1524 · D1 349 · D1 375

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Le Plan-de-la-Tour Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/12/2013

👤Demandeur

DénominationC.I.I

SIRET51072188900010

SIREN510721889

Code postal83120

LocalitéSAINTE-MAXIME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLe Plan-de-la-Tour (83094)

Code postal83120

AdresseLE PRECONIL LE PLAN-DE-LA-TOUR 83120

ParcellesD1 1524 · D1 349 · D1 375

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.