Permis de construire n° PC 03142416C0038 à Plaisance-du-Touch

Permis de construire

N° PC 03142416C0038

Ville de Plaisance-du-Touch · 31830

Bénéficiaire

H P L

Adresse du terrain

9 RUE DE LA PLAINE PLAISANCE DU TOUCH 31830

Date d'autorisation

15/06/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 91

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

501 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/06/2016

👤Demandeur

DénominationH P L

SIRET41225004500025

SIREN412250045

Code postal31470

LocalitéSAINT LYS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommunePlaisance-du-Touch (31424)

Code postal31830

Adresse9 RUE DE LA PLAINE PLAISANCE DU TOUCH 31830

ParcellesAI 91

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces4

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée501 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.