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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02545721V0004
Ville de Plaimbois-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 RTE DE LA CHAPELLE PLAIMBOIS-VENNES 25390
Date d'autorisation
05/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 43
Superficie du terrain
1000 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation05/09/2021

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéPLAIMBOIS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePlaimbois-Vennes (25457)
Code postal25390
Adresse20 RTE DE LA CHAPELLE PLAIMBOIS-VENNES 25390
ParcellesZD 43
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.