Déclaration préalable de travaux n° DP 02545720V0003 à Plaimbois-Vennes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02545720V0003

Ville de Plaimbois-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 ROUTE DE LA CHAPELLE PLAIMBOIS-VENNES 25390

Date d'autorisation

17/10/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 40

Superficie du terrain

1806 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation17/10/2020

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéPLAIMBOIS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePlaimbois-Vennes (25457)

Code postal25390

Adresse16 ROUTE DE LA CHAPELLE PLAIMBOIS-VENNES 25390

ParcellesZD 40

Superficie terrain1806 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.