Permis de construire n° PC 02545723V0002 à Plaimbois-Vennes

Permis de construire

N° PC 02545723V0002

Ville de Plaimbois-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VILLAGE PLAIMBOIS-VENNES 25390

Date d'autorisation

17/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 85

Superficie du terrain

1161 m²

Surface locaux créée

70 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation17/10/2023

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéPLAIMBOIS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePlaimbois-Vennes (25457)

Code postal25390

AdresseAU VILLAGE PLAIMBOIS-VENNES 25390

ParcellesZE 85

Superficie terrain1161 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant60 m²

Surface locaux créée70 m²

Surface locaux transformée60 m²

Surface commerce créée70 m²

Surface agricole avant60 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.