Permis de construire n° PC 02545718V0001 à Plaimbois-Vennes

Permis de construire

N° PC 02545718V0001

Ville de Plaimbois-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIVOT DU VERBOZ

Adresse du terrain

LE VERBOZ PLAIMBOIS-VENNES 25390

Date d'autorisation

31/12/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 56 · ZB 57 · ZB 45

Superficie du terrain

146786 m²

Surface locaux créée

464 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation31/12/2018

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIVOT DU VERBOZ

SIRET50947695800012

SIREN509476958

Code postal25390

LocalitéPLAIMBOIS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePlaimbois-Vennes (25457)

Code postal25390

AdresseLE VERBOZ PLAIMBOIS-VENNES 25390

ParcellesZB 56 · ZB 57 · ZB 45

Superficie terrain146786 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1533 m²

Surface locaux créée464 m²

Surface agricole avant1533 m²

Surface agricole créée464 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.