Permis de construire n° PC 02545716V0004 à Plaimbois-Vennes

Permis de construire

N° PC 02545716V0004

Ville de Plaimbois-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GAEC DES BOUTONS D'OR

Adresse du terrain

4 CHEMIN DES PRE BOUTON PLAIMBOIS-VENNES 25390

Date d'autorisation

09/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 17 · ZH 16

Superficie du terrain

35195 m²

Surface locaux créée

1912 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation09/02/2017

Ouverture du chantier15/04/2017

Achèvement des travaux29/01/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC DES BOUTONS D'OR

SIRET47760751900014

SIREN477607519

Code postal25390

LocalitéPLAIMBOIS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePlaimbois-Vennes (25457)

Code postal25390

Adresse4 CHEMIN DES PRE BOUTON PLAIMBOIS-VENNES 25390

ParcellesZH 17 · ZH 16

Superficie terrain35195 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant995 m²

Surface locaux créée1912 m²

Surface locaux démolie995 m²

Surface agricole avant995 m²

Surface agricole créée1912 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.