Permis de construire n° PC 02545713V0003 à Plaimbois-Vennes

Permis de construire

N° PC 02545713V0003

Ville de Plaimbois-Vennes · 25390

Bénéficiaire

BASSIGNOT-MONNOT

Adresse du terrain

AU VILLAGE PLAIMBOIS-VENNES 25390

Date d'autorisation

06/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 12

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

28 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation06/12/2013

Ouverture du chantier09/12/2013

👤Demandeur

DénominationBASSIGNOT-MONNOT

SIRET38273347500000

SIREN382733475

Code postal25510

LocalitéGRANDFONTAINE-SUR-CREUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePlaimbois-Vennes (25457)

Code postal25390

AdresseAU VILLAGE PLAIMBOIS-VENNES 25390

ParcellesZE 12

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant322 m²

Surface locaux créée28 m²

Surface locaux démolie26 m²

Surface agricole avant322 m²

Surface agricole créée28 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.