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Permis de construire
N° PC 08309213B0012
Ville de Pignans · 83790
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA FOUX PIGNANS 83790
Date d'autorisation
27/08/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 878 · D 875 · D 874
Superficie du terrain
10400 m²
Surface locaux créée
97 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation27/08/2013

👤Demandeur

Code postal83390
LocalitéCUERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommunePignans (83092)
Code postal83790
AdresseLA FOUX PIGNANS 83790
ParcellesD 878 · D 875 · D 874
Superficie terrain10400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant297 m²
Surface locaux créée97 m²
Surface agricole avant297 m²
Surface agricole créée97 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.