Permis de construire n° PC 08309218B0067 à Pignans

Permis de construire

N° PC 08309218B0067

Ville de Pignans · 83790

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE PASSE LOTISSEMENT LE PASSE LOT 5 PIGNANS 83790

Date d'autorisation

19/12/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 1051 · B 1057

Superficie du terrain

255 m²

Logements créés

Surface habitable créée

73 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation19/12/2018

👤Demandeur

Code postal83500

LocalitéLA SEYNE SUR MER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommunePignans (83092)

Code postal83790

AdresseLOTISSEMENT LE PASSE LOTISSEMENT LE PASSE LOT 5 PIGNANS 83790

ParcellesAC 1051 · B 1057

Superficie terrain255 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée73 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.