1. Accueil
  2. Cadastre Pignans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08309216B0051
Permis de construire
N° PC 08309216B0051
Ville de Pignans · 83790
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 68 LOTISSEMENT NOTRE D PIGNANS 83790
Date d'autorisation
09/11/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 2334 · D 2483 · D 2487
Superficie du terrain
477 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
← Toutes les autorisations à Pignans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt15/01/2018
Date d'autorisation09/11/2016

👤Demandeur

Code postal83390
LocalitéCUERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommunePignans (83092)
Code postal83790
AdresseLOT 68 LOTISSEMENT NOTRE D PIGNANS 83790
ParcellesD 2334 · D 2483 · D 2487
Superficie terrain477 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.