1. Accueil
  2. Cadastre Pignans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08309216B0041
Permis de construire
N° PC 08309216B0041
Ville de Pignans · 83790
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
38 IMPASSE DE LA SAUGE LOTISSEMENT NOTRE DAME DES ANGES LOT N PIGNANS 83790
Date d'autorisation
23/11/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 2466
Superficie du terrain
465 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
← Toutes les autorisations à Pignans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt11/01/2018
Date d'autorisation23/11/2016

👤Demandeur

Code postal78420
LocalitéCARRIERES SUR SEINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommunePignans (83092)
Code postal83790
Adresse38 IMPASSE DE LA SAUGE LOTISSEMENT NOTRE DAME DES ANGES LOT N PIGNANS 83790
ParcellesD 2466
Superficie terrain465 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.