Permis de construire n° PC 0254532500007 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 0254532500007

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

DOMUS

Adresse du terrain

RUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

10/03/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 26 · AH 27

Superficie du terrain

1944 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation10/03/2025

👤Demandeur

DénominationDOMUS

SIRET91079908900016

SIREN910799089

Code postal01430

LocalitéMAILLAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseRUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAH 26 · AH 27

Superficie terrain1944 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 1 pièce1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée136 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.