Permis de construire
N° PC 0254532500007
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
DOMUS
Adresse du terrain
RUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
Date d'autorisation
10/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 26 · AH 27
Superficie du terrain
1944 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
136 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/03/2025

👤Demandeur

DénominationDOMUS
SIRET91079908900016
SIREN910799089
Code postal01430
LocalitéMAILLAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
AdresseRUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
ParcellesAH 26 · AH 27
Superficie terrain1944 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée136 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.