Permis de construire n° PC 02545324V0015 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545324V0015

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

E-MOTION

Adresse du terrain

RUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

16/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 24

Superficie du terrain

1767 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation16/09/2024

👤Demandeur

DénominationE-MOTION

SIRET87933877000016

SIREN879338770

Code postal25390

LocalitéFOURNETS LUISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseRUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAH 24

Superficie terrain1767 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.