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Permis de construire
N° PC 02545324V0011
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE DE BELLEHERBE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
Date d'autorisation
08/07/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 153 · AC 155
Superficie du terrain
1052 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
68 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation08/07/2024
Ouverture du chantier06/09/2024
Achèvement des travaux31/03/2025

👤Demandeur

Code postal25510
LocalitéPIERREFONTAINE LES VARANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
Adresse15 RUE DE BELLEHERBE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
ParcellesAC 153 · AC 155
Superficie terrain1052 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée68 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.