Permis de construire n° PC 02545323V0017 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545323V0017

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

YELLOW IMMO

Adresse du terrain

RUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

07/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 109 · AC 110 · AC 111

Superficie du terrain

1895 m²

Logements créés

Surface habitable créée

374 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation07/02/2024

👤Demandeur

DénominationYELLOW IMMO

SIRET98245222900015

SIREN982452229

Code postal25530

LocalitéLANDRESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseRUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAC 109 · AC 110 · AC 111

Superficie terrain1895 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces3

Surface habitable créée374 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.