Permis de construire
N° PC 02545323V0017
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
YELLOW IMMO
Adresse du terrain
RUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
Date d'autorisation
07/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 109 · AC 110 · AC 111
Superficie du terrain
1895 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
374 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation07/02/2024

👤Demandeur

DénominationYELLOW IMMO
SIRET98245222900015
SIREN982452229
Code postal25530
LocalitéLANDRESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
AdresseRUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
ParcellesAC 109 · AC 110 · AC 111
Superficie terrain1895 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces3
Surface habitable créée374 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.