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Permis de construire
N° PC 02545322V0014
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
SCI LE BEMONT
Adresse du terrain
2 RUE DES CHALETS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
Date d'autorisation
02/01/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 172
Superficie du terrain
4683 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
180 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation02/01/2023
Ouverture du chantier23/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LE BEMONT
SIRET35324019500019
SIREN353240195
Code postal25510
LocalitéPIERREFONTAINE LES VARANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
Adresse2 RUE DES CHALETS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
ParcellesAE 172
Superficie terrain4683 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant865 m²
Surface habitable créée180 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.