Permis de construire n° PC 02545321V0020 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545321V0020

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL LA FONTENELLE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

29/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 89 · YA 93

Superficie du terrain

851 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation29/10/2021

Ouverture du chantier04/03/2022

Achèvement des travaux02/11/2022

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéFLANGEBOUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseCHEMIN RURAL LA FONTENELLE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesYA 89 · YA 93

Superficie terrain851 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.