Permis de construire n° PC 02545319V0014 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545319V0014

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE LA CARRIERE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

18/01/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 56 · AC 19

Superficie du terrain

3607 m²

Logements créés

Surface habitable créée

15 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation18/01/2020

Ouverture du chantier18/02/2020

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

Adresse3 RUE DE LA CARRIERE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAB 56 · AC 19

Superficie terrain3607 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant920 m²

Surface habitable créée15 m²

Surface habitable issue de transfo91 m²

Surface habitable transformée91 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.