Permis de construire n° PC 02545319V0013 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545319V0013

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""BELLEVUE"" - L PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

18/01/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 128

Superficie du terrain

781 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

← Toutes les autorisations à Pierrefontaine-les-Varans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation18/01/2020

Ouverture du chantier18/02/2020

Achèvement des travaux18/02/2021

👤Demandeur

Code postal25510

LocalitéLA SOMMETTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseLOTISSEMENT ""BELLEVUE"" - L PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAA 128

Superficie terrain781 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.