Permis de construire n° PC 02545319V0010 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545319V0010

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA FONTENELLE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

12/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 9P

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation12/08/2019

Ouverture du chantier21/08/2019

Achèvement des travaux05/08/2020

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseRUE DE LA FONTENELLE PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesYA 9P

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée167 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.