Permis de construire n° PC 02545316V0008 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545316V0008

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES ROSES PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

20/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 121 · AC 130

Superficie du terrain

712 m²

Logements créés

Surface habitable créée

159 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/07/2016

Ouverture du chantier02/11/2016

Achèvement des travaux01/08/2017

👤Demandeur

Code postal25510

LocalitéPIERREFONTAINE LES VARANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

AdresseRUE DES ROSES PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAC 121 · AC 130

Superficie terrain712 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée159 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.